Déposée le 22 décembre 1975 par CVI Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CVI Corporation domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio), 100 Lyman Court, Hilliard, Etat d'Ohio (E.U.A.). - États-Unis.
La marque CVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CVI est expirée depuis le 22 décembre 1985.
CVI Corporation a également déposé les autres marques suivantes : HECA , CVI
CVI Corporation - (société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio), 100 Lyman Court, Hilliard, Etat d'Ohio (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), la pothographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;agents absorbants à carbone activé à base de charbon, de noix de coco, de pétrole ou de bois;adsorbants à carbone activé imprégnés d'iodure de potassium, d'iode élémentaire, de triéthylène-diamine, de plomb ou autres métaux;absorbants en zéolite à l'argent;aluminium et ses oxydes imprégnés d'argent ou d'autres cations métalliques comme adsorbants;tous les adsorbants ci-dessus étant destinés à la filtration et à la purification de gaz;machine et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;ensembles de conditionnement d'air, de chauffage, de ventilation et de refroidissement comprenant des échangeurs de chaleur gaz-gaz, gaz-liquide et liquide-liquide;récipients à pression;appareils et instruments de filtration d'air pour l'adsorption de contaminants radioactifs à partir de courants d'air comprenant des filtres à air adsorbants à charbon de bois à haute efficacité pour l'adsorption d'isotopes radioactifs à partir de courants gazeux;filtres et adsorbeurs à charbon de bois rechargeables in situ;appareils pour décharger in situ des filtres et adsorbeurs à charbon de bois rechargeables;appareils pour remplir ou recharger in situ des filtres et adsorbeurs à charbon de bois;récipients d'échantillonnage pour le charbon de bois associés à des filtres et adsorbeurs;filtres particulaires à haute efficacité;dénébulisateurs;collecteurs, vannes et soufflantes pour installations de filtres à charbon de bois;appareils et instruments de filtration d'air comprenant des dénébulisateurs, des filtres dégrossisseurs, des appareils électriques de chauffage d'air, des filtres préliminaires, des filtres particulaires amont à haute efficacité, des filtres ou adsorbeurs à charbon de bois et des filtres particulaires aval à haute efficacité pour l'élimination des contaminants radioactifs à partir de courants d'air;réfrigérateurs, pompes, tuyaux, filtres, purifirateurs de gaz, réservoirs de gaz et liquéfacteurs de gaz cryogéniques, y compris les vannes automatiques commandées par courant électrique, par électro-aimant, par température ou autres variations d'état physique;échangeurs de chaleur cryogéniques, contrôleurs de niveau de liquides cryogéniques, ensembles de pompage cryogéniques, appareils et installations de traitement de fluides cryogéniques, leurs organes et accessoires, notamment accesoires de manipulation de fluides cryogéniques;organes et accessoires de tous les produits qui précèdent;charbon de bois.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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